L’affaire du bazooka contre la mouche
Imaginez la scène. Vous sortez de chez le garagiste, la facture à la main, et vous réalisez que le travail est bâclé. C’est ce qui est arrivé à Martin Belhumeur. Après un entretien chez son concessionnaire, il remarque que l’alignement de ses roues n’est fait qu’à moitié. Le prix, lui, est bien complet : 140 $. Frustré, Martin fait ce que nous faisons tous aujourd’hui : il laisse un commentaire salé sur Google.
La réaction du commerçant ne se fait pas attendre. On lui propose un remboursement, à une condition. Il doit retirer son avis, mais surtout signer un document. Ce papier, c’est une entente de non-divulgation. En gros, s’il signe, il s’interdit à tout jamais de dire du mal du concessionnaire, de ses employés ou de ses dirigeants. Martin tombe des nues et répond au commerçant : « C’est comme vouloir tuer une mouche avec un bazooka ».
Pour Ian P. Sam Yue Chi, PDG de la Corporation des concessionnaires automobiles du Québec, ce n’est pourtant pas scandaleux. Même si son organisation n’est pas mêlée au dossier de Martin, il rappelle que ces ententes font partie des négociations à l’amiable. Selon lui, c’est aux deux parties de s’entendre sur les limites du secret. C’est la loi du marché, en somme.
Gabriel, prisonnier de sa propre signature
Mais que se passe-t-il si l’on cède ? C’est l’histoire de « Gabriel » (un prénom d’emprunt), qui a accepté de témoigner sous le sceau de l’anonymat. Son cauchemar a commencé avec une location d’appareils ménagers. Voulant résilier son contrat, l’entreprise l’a forcé à acheter les machines pour plusieurs milliers de dollars, bien plus cher qu’en magasin. L’organisme de réglementation lui a donné raison : il y avait infraction à la Loi sur la protection du consommateur.
Pour récupérer son argent sans passer par un long procès, Gabriel a accepté l’offre de l’entreprise : un remboursement contre une signature. Résultat ? Il vit aujourd’hui dans la peur. « C’est très délicat de vous parler », confie-t-il, nerveux à l’idée d’avoir des ennuis avec la justice. L’entente lui interdit de prévenir qui que ce soit d’autre. Il a même tenté de faire annuler ce document en cour, mais le juge a été implacable : « Tu as signé, tu as accepté, tais-toi. »
John Manwaring, professeur retraité en droit à l’Université d’Ottawa, n’est pas surpris. Bien que légales, ces clauses vont parfois beaucoup trop loin. Elles peuvent vous empêcher de confier vos soucis à votre conjoint, et même à votre médecin ! Pour cet expert, l’effet recherché est clair : c’est de l’intimidation pure et simple.
Le combat de Julie pour briser le silence
Heureusement, des voix s’élèvent contre ces pratiques. Julie Macfarlane, professeure émérite à l’Université de Windsor, en a fait son cheval de bataille avec l’organisation Can’t Buy My Silence (Vous ne pouvez pas acheter mon silence). Son combat est personnel. Agressée sexuellement par un prêtre dans sa jeunesse, elle a éclaté de rire quand son avocat lui a dit que l’Église anglicane voulait lui faire signer une clause de silence. Elle a refusé. « Pourquoi signerais-je quelque chose qui stipule que je ne pourrai plus jamais en parler ? » demande-t-elle.
Aujourd’hui, elle constate que ces « NDA » (le sigle anglais pour ces accords) envahissent tout : harcèlement, discrimination, et maintenant la consommation courante. Le danger ? Si un produit est dangereux ou défectueux, ces accords empêchent le public de le savoir. Julie Macfarlane milite pour que la loi change et limite ces secrets aux seuls renseignements commerciaux.
Ne signez pas les yeux fermés
Alors, que retenir de tout ça ? D’abord, que la prudence est de mise. John Manwaring insiste : vous avez souvent plus de pouvoir de négociation que vous ne le pensez. Ne signez rien à la légère, lisez tout, et méfiez-vous des textes trop larges.
Quant à Martin Belhumeur, il a tenu bon. Il s’est dit que 140 $ ne l’empêcheraient pas de manger et a refusé de signer l’entente qui le bâillonnait. Finalement, le concessionnaire a plié : Martin a retiré son commentaire Google et a obtenu son remboursement, sans sacrifier sa liberté de parole. Une petite victoire qui donne à réfléchir.
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Remboursement contre silence : ce petit papier qui peut vous museler pour la vie
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